PLANS D’AMENAGEMENT DES FORETS DEPARTEMENTALES DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU HOHLANDSBOURG POUR LA PERIODE 2010-2029
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "21/01/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PORTE DU SUNDGAU : PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION 2011-2013 AVEC LE DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin